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A
Document d'enregistrement universel 2020
Informations sur la Société et son capital
URD
2021
Message de la Gérance
Présentation du Groupe
1.1 Métiers et stratégie
1.2 Modèle d’affaires / Un maillon clé de la chaîne énergétique
1.3 Chiffres clés
1.4 Bourse et actionnariat
1.5 Détail des activités
Distribution
Support & services
JV Rubis Terminal
1.6 Soutenir une croissance durable
Limiter notre impact environnemental
Évoluer dans un contexte sécurisé
Attirer, développer et fidéliser nos talents
Opérer de manière intègre et responsable
1.7 Organigramme
Rapport d’activité
2.1 Rapport d’activité pour l’exercice 2020
Groupe Rubis
Activité distribution
Distribution Europe
Distribution Caraïbes
Distribution Afrique
Activité support & services
Contribution de la JV Rubis Terminal
2.2 Événements importants survenus depuis la clôture de l’exercice
Facteurs de risque, contrôle interne et assurances
3.1 Facteurs de risque
3.1.1 Introduction
3.1.2 Présentation détaillée des facteurs de risque
3.2 Contrôle interne
3.2.1 Cadre du dispositif de contrôle interne
3.2.2 Contrôle interne comptable et financier
3.2.3 Contrôle interne des risques
3.2.4 JV Rubis Terminal
3.3 Assurances
3.3.1 Rubis Énergie (activités de distribution et de support & services)
3.3.2 Rubis SCA
RSE et performance extra-financière
4.1 Déclaration de Performance Extra-Financière
4.1.1 Un modèle pour une croissance durable
4.1.2 Les principaux risques RSE liés aux activités du Groupe
4.1.3 Comparabilité, fiabilité et contrôle des informations sociales et environnementales
4.2 Limiter notre impact environnemental et évoluer dans un contexte sécurisé
4.2.1 Notre démarche QHSE
4.2.2 Limiter notre impact environnemental
4.2.3 Évoluer dans un contexte sécurisé
4.3 Attirer, développer et fidéliser nos talents
4.3.1 Promouvoir la diversité et l’égalité des chances
4.3.2 Développer les compétences
4.3.3 Veiller à la santé, à la sécurité et à la qualité de vie au travail
4.3.4 Faire participer les collaborateurs à la création de valeur du Groupe
4.3.5 Données sociales consolidées – Périmètre Groupe
4.4 Travailler de manière intègre et responsable
4.4.1 Politique éthique de Rubis
4.4.2 S’engager pour le développement des territoires
4.5 Note méthodologique
4.5.1 Périmètre RSE
4.5.2 Méthode de remontée des informations
4.5.3 Définitions
4.5.4 Table de concordance
4.6 Rapport de l’organisme tiers indépendant sur la Déclaration consolidée de Performance Extra-Financière figurant dans le rapport de gestion
Gouvernement d’entreprise
Rapport du Conseil de Surveillance sur le gouvernement d’entreprise
5.1 Code de gouvernement d’entreprise
5.2 Direction de la Société
5.2.1 Direction Générale : la Gérance
5.2.2 Comité de Direction Groupe
5.2.3 Mixité des instances dirigeantes
5.3 Conseil de Surveillance
5.3.1 Présentation
5.3.2 Conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil de Surveillance
5.4 Rémunérations des mandataires sociaux
5.4.1 Principes de la politique de rémunération des mandataires sociaux
5.4.2 Politique de rémunération de la Gérance au titre de l’exercice 2021
5.4.3 Politique de rémunération du Conseil de Surveillance au titre de l’exercice 2021
5.4.4 Éléments de la rémunération versés au cours ou attribués au titre de l’exercice 2020 aux mandataires sociaux
5.5 Éléments complémentaires
Informations sur la Société et son capital
6.1 Renseignements sur la Société
6.1.1 Associés commandités
6.1.2 Associés commanditaires (ou actionnaires)
6.1.3 Schéma présentant l’organisation
6.1.4 Principales dispositions statutaires
6.1.5 Informations complémentaires concernant les associés commandités
6.2 Renseignements sur le capital social et l’actionnariat
6.2.1 Capital social au 31 décembre 2020
6.2.2 Répartition du capital au cours des trois derniers exercices
6.2.3 Évolution du capital social au cours de l’exercice 2020
6.2.4 Capital autorisé par les Assemblées Générales des actionnaires au 31 décembre 2020
6.2.5 Programme de rachat d’actions
6.2.6 Capital potentiel au 31 décembre 2020
6.2.7 Tableau d’évolution du capital au cours des cinq derniers exercices
6.2.8 Éléments complémentaires
6.3 Dividendes
6.3.1 Dividende versé aux associés commanditaires (ou actionnaires)
6.3.2 Dividende versé aux associés commandités
6.4 Actionnariat salarié
6.4.1 Augmentation de capital réservée aux salariés du Groupe : opération 2020
6.4.2 Tableau de synthèse des augmentations de capital réservées aux salariés
6.5 Options de souscription d’actions, actions de performance et actions de préférence
6.5.1 Politique d’attribution
6.5.2 Options de souscription d’actions
6.5.3 Actions de performance
6.5.4 Actions de préférence
6.5.5 Nombre d’actions ordinaires susceptibles d’être émises au 31 décembre 2020 du fait de l’ensemble des plans en cours
6.5.6 Suivi des plans d’options de souscription d’actions, d’actions de performance et d’actions de préférence
6.6 Relations avec les investisseurs et analystes financiers
États financiers
7.1 Comptes consolidés 2020 et annexe
Bilan consolidé
Compte de résultat consolidé
État des autres éléments du résultat global
État des variations des capitaux propres consolidés
Tableau de flux de trésorerie consolidés
Annexe des comptes consolidés au 31 décembre 2020
7.2 Comptes sociaux 2020 et annexe
Bilan
Compte de résultat
Tableau de flux de trésorerie
Annexe des comptes sociaux au 31 décembre 2020
7.3 Autres informations relatives aux comptes sociaux
7.3.1 Résultats financiers de Rubis SCA au cours des cinq derniers exercices
7.3.2 Informations relatives aux délais de paiement
7.4 Rapports des Commissaires aux comptes
7.4.1 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés
7.4.2 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels
7.4.3 Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées
Informations complémentaires
8.1 Attestation des personnes responsables
Personnes responsables du Document d’enregistrement universel
Attestation des responsables du Document d’enregistrement universel
Information concernant les Commissaires aux comptes titulaires et suppléants
8.2 Incorporation par référence
8.3 Table de concordance du Document d’enregistrement universel
8.4 Tables de concordance du Rapport Financier Annuel et du rapport de gestion
8.4.1 Table de concordance du Rapport Financier Annuel
8.4.2 Table de concordance du rapport de gestion et du rapport sur le gouvernement d’entreprise joint au rapport de gestion
FOCUS ACTIONS SOCIÉTALES
Une solidarité immédiate face à la Covid-19
Favoriser la formation et la professionnalisation des jeunes kényans
Une association au service des plus vulnérables
Valoriser et professionnaliser de jeunes talents à travers la pratique de la photographie
Valoriser et professionnaliser la jeunesse jamaïcaine à travers la pratique des arts visuels
L’inclusion des personnes en situation de handicap par le sport
Donner accès à une éducation de qualité à la jeunesse malgache défavorisée
Un engagement pour la formation et l’entrepreneuriat des jeunes
LORE
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Français
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Informations sur la Société et son capital
177
•
6.1
Renseignements sur la Société
6.2
Renseignements sur le capital social et l’actionnariat
6.3
Dividendes
6.4
Actionnariat salarié
6.5
Options de souscription d’actions, actions de performance et actions de préférence
6.6
Relations avec les investisseurs et analystes financiers
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